lundi 14 mars 2011

V - Deuxième raison : de puissantes administrations se joignent à mes adversaires


1.     Le tribunal de commerce de Nantes, commandité par un "puissant" 

Il n’y a pas que des fonctionnaires attitrés qui m’ont choisi comme tête de Turc. Le tribunal de commerce de Nantes aussi, pourtant censé être composé de chefs d'entreprises. Il s'est attaqué à moi fort opportunément, juste au moment où enfin, en 1998, trois ans après mes dépôts de bilan de 1995-96, ma galère semblait prendre fin et je me préparais à démarrer une start-up, cette fois-ci avec de vrais capitaux provenant de business angels et d'une société de capital risque (ADC Paris). Baptisée Tree Logic, elle était destinée à exploiter mon invention auprès du grand public et non plus auprès des grands groupes et des administrations. Ma technologie avait encore progressé, elle était prête à être proposée à des gens ignorant tout de l'informatique, tenait sur un CD et intégrait des interfaces vocales. En 1998, "on" savait à Nantes que j'étais sur le point de la créer. J'avais informé Atlanpole, la technopole de Nantes, que j'étais en train de réunir des capitaux, j'avais fait une étude de marché, je cherchais des investisseurs, recrutais du personnel et cherchais des locaux. Bien sûr, je n'avais pas oublié qu'Atlanpole était un fief de fonctionnaires et d'universitaires prêts à me tirer dans les pattes, mais j'espérais qu'en dix ans les choses avaient changé. Le rôle d'une technopole est toujours de favoriser le démarrage des start-up. Un de ses représentants, sympathique, m'a aidé à peaufiner mon business plan et assistait à certaines des réunions que j'organisais avec mes associés et mon futur personnel. Finalement, à bien y réfléchir, c'est tout ce qu'il fit pour nous… La technopole, qui offre des locaux aux start-up nantaises et détient les coordonnées de tout un aréopage d'investisseurs, n'a réussi à me trouver ni locaux, "faute de place" (pour 3 personnes seulement !), ni investisseurs " l'originalité de mon projet et sa dimension nationale dépassant le cadre purement nantais". En somme, la mariée était trop belle… Que voilà une technopole nantaise sans ambition !
C'est alors, en juin 1998 que, comme par hasard, l'attaque de Dolley a démarré. A un moment où, de notoriété publique à Nantes, j'étais sans le sou mais sur le point de démarrer une société qui marcherait enfin, grâce à des capitaux parisiens et non nantais. Cet homme était parfaitement informé de ma situation et, comme tous les liquidateurs, il roulait sur l'or. J'étais pour lui du menu fretin sans intérêt. Il ne pouvait ignorer que mes dépôts de bilan m'avaient ruiné, par le fisc ou par l'Urssaf qui se plaignait auprès du tribunal de commerce de ne pouvoir faire de saisie sur mon compte, celui-ci étant constamment en découvert ! Alors, pourquoi perdait-il son temps à essayer de m'extorquer une "contribution volontaire" sachant que j'étais incapable de la lui accorder ? Pourquoi n'a-t-il pas attendu que Tree Logic démarre et que je devienne éventuellement riche ? Et pourquoi a-t-il risqué un conflit aux conséquences potentielles graves pour lui avec quelqu'un de connu pour être pugnace et de médiatique ? Il risquait de se retrouver à son tour devant des juges, contraint de dévoiler ses sources d'enrichissement et sa collusion avec les juges consulaires de Nantes. En fait, la suite de mes mésaventures a montré qu'il fut téléguidé et forcé…
En effet, il se retrouve avec moi devant le juge Vercelletto tremblant comme une feuille car il est parfaitement conscient que toute l'accusation repose sur son seul faux dossier. Si ça ne tenait qu'à lui, jamais il n'aurait été aussi loin. Comme il l'avouera plus tard devant témoin, j'avais "déplu à un puissant"… Lequel ? Vercelletto ou encore au-dessus ? Probablement au-dessus car Vercelletto est un personnage trop falot. Rappelez-vous ses jérémiades auprès du rédacteur de La Lettre à Lulu suite à l'article "cul et chemise", sa lâcheté quand je l'accuse publiquement de corruption devant son tribunal (comme je ne l'ai pas reconnu et engueule son collègue, il me laisse faire plutôt que de me signaler que je me trompe de personne !), son visage passe-partout, son incapacité à oser une poursuite en diffamation contre moi ou La Lettre à Lulu en dépit de nos attaques, de sa position de Président d'un tribunal et de tous ses copains. En tout cas, je n'avais aucun ennemi "puissant" dans le privé. Par contre, dans le public…
Ensuite, Vercelletto lui-même semble téléguidé : pourquoi, après la lettre incendiaire que je lui adresse mi-1998, après son courrier qui montre qu'il est bien chaud et prêt à en découdre, attend-il un an avant de me convoquer dans son tribunal ? Pourquoi Dolley lui-même ne m'adresse-t-il plus aucune relance alors que son job l'y contraint si le contrevenant ne s'exécute pas ? Ils sont pourtant bien conscients que c'est en 1998 que je suis faible et que ma notoriété et mon intouchabilité ne peuvent qu'augmenter puisque je suis en train de préparer la création d'une start-up. Début 1999, j'ai réussi à séduire une société de capital-risque et des business angels de la capitale, ce qui me rend fort pour une société nantaise vu la concurrence régnant à l'époque parmi les start-up parisiennes. Les médias recommencent à parler de ma technologie et de mes ambitions. Je suis soutenu par le gros cabinet de conseil Ernst & Young qui force l'Anvar par deux fois à me soutenir. Fin 1999, en six mois seulement, mon prototype Tiara fonctionne et je commence à le présenter à des partenaires et de nouveaux investisseurs… Si j'ai fait peur à Vercelletto en 1998, je devais lui faire encore plus peur fin 1999. Or, c'est justement à ce moment-là que je me retrouve au tribunal face à lui. Et en dépit de mon "intouchabilité" du moment, il finit par me condamner à une sanction qui, mécaniquement, va provoquer mon dépôt de bilan. Comme lui et moi n'avons pas de contentieux justifiant une extrémité aussi dangereuse pour lui, c'est qu'il a un plan ou des directives pour couler ma société. J'ai d'abord cru que c'était ma menace en 1998 de lui faire de la publicité auprès des médias qui lui avait fait peur et qu'il attendait son départ en retraite avant de fiche le feu à son tribunal. "Après moi le déluge"… Mais non, me poursuivre au moment où j'étais le plus fort aurait été un mauvais calcul et il n'aurait pas été suivi. Alors, pourquoi procéder à ce moment précis ? La seule explication possible est celle-ci : parce que c'est à ce moment précis qu'il était devenu évident que ma nouvelle société allait marcher… Mon invention allait se répandre sur les marchés, jusqu'à l'étranger. Or, comme vous le savez, mes copains universitaires s'y opposaient farouchement. Sans compter que ma réussite allait me donner le pouvoir qu' "on" cherchait par tous les moyens à me rendre inaccessible. Jusque là, tout avait été fait pour m'empêcher de mener mon projet à bien. Vous en êtes témoin… Si on voulait l'arrêter, c'était maintenant ou jamais ! 
Pour conclure, si Vercelletto avait reçu instruction de la franc-maçonnerie des fonctionnaires - ses copains ! - de couler ma start-up, il n'aurait pas agi autrement… L'Anvar pendant ce temps agissait de même, s'appuyant sur l'interdiction de gérer de Vercelletto. Et ne croyez pas que ce soit invraisemblable : n'oubliez pas son prédécesseur, qui reçut instruction de couler Stellair, la société de Christian Beugin, afin de récupérer ses avions pour le compte d'un commanditaire qui comptait les revendre à Air Toulouse… 

1.     Tribunal de commerce de Nantes, cour d'appel de Rennes et administrations nantaises, même combat ! 

La collusion de Vercelletto avec les magistrats professionnels, telle qu'elle est apparue par la suite, me parut d'abord bizarre. En effet, il n'était pas fonctionnaire mais chef d'entreprise (élu juge consulaire). Il appartenait au privé, il était donc théoriquement mon allié. En réalité, il ne pouvait être mon allié s'il était redevable à un "puissant" ou une franc-maçonnerie qui exigeait ma tête… Ensuite, c'est un falot. Ses jérémiades auprès de la Lettre à Lulu en témoignent, comme sa lâcheté quand on le menace de taule en public, comme le fait que je n'arrive pas à le reconnaître tellement il a une tête sans personnalité. Il n'est président du tribunal que par "cooptation" (aveu public de Humeau, son successeur) de juges faux chefs d'entreprise probablement plus malhonnêtes que lui et qui l'ont mis en première ligne, comme Humeau le sera après lui. C'est un manipulable, il méritait donc de prendre la tête du tribunal...
Par ailleurs, la mentalité des juges consulaires est proche des juges professionnels. D'abord, ils siègent au sein d'une administration qu'ils n'ont aucun droit de réorganiser pour plus d'efficacité. Et ils s'y trouvent bien puisqu'ils y restent ! Pendant ce temps, ils ne sont plus dans leur entreprise… Ensuite, dans ces collèges, les vrais patrons sont très largement minoritaires voire totalement absents. Pour la bonne raison qu'ils n'ont pas le temps. Ils ont leur personnel à gérer. Sans compter qu'en une heure, une décision prise en leur absence dans leur entreprise peut leur faire gagner ou perdre des millions. C'est tout de même plus stimulant que des simulacres de justice et toutes ces pertes de temps dans une administration ! La plupart des juges n'ont pas - et n'ont jamais eu ! - la responsabilité d'un personnel comme c'est le cas pour tout chef d'entreprise digne de ce nom. Le passé de Vercelletto au sein de l'entreprise de son père est totalement invisible. En fait, elle appartenait à un groupe qui devait prendre toutes les décisions. Impossible de savoir s'il l'a dirigée ou même s'il en a fait partie ! En tout cas, il a eu tout le temps de siéger au tribunal, d'abord comme juge pendant des années ensuite comme président pendant d'autres années. Plus édifiant encore, le cas de son successeur à la présidence du tribunal, Michel Humeau. Celui-ci était cadre dans sa société (PS Audit), il n'en était pas le patron ! Mieux encore, c'est un commissaire aux comptes. Il a donc choisi une carrière de contrôleur des entreprises privées pour le compte de l'État. Voilà une mentalité qui n'en fait pas un ami de l'initiative privée. Pourtant il a été "élu" président par ses pairs... Au fait, c'est qui ses pairs ? Je n'ai pas l'information sur l'ensemble des juges, sauf que c'était des "petits", des magouilleurs qui magouillaient (voir les tracts de Christian Beugin), pas des patrons de PME et encore moins de grandes entreprises. Ce que je trouve scandaleux, c'est la présence parmi eux de cadres de banque ! Délégués là par leurs directeurs. Et qu'est-ce que c'est qu'un directeur de banque à Nantes ? Un sous-fifre aux ordres du siège, lequel se trouve in fine à Paris. Et qu'est-ce qu'une banque en France ? Une ex-nationalisée aux ordres de l'État, une quasi-administration ! Où voit-on des patrons responsables de leur entreprise et coureurs de risques quotidiens dans un tel système ? D'où le copinage étroit des banques avec les magistrats qui leur font gagner leurs procès, d'où la nécessité d'une association comme l'AFUB, spécialisée dans la défense du citoyen contre les banques... Alors, pour en revenir au juge consulaire cadre de banque nantais, c'est très TRÈS loin d'un chef d'entreprise ! Je ne connais pas les métiers des autres juges et je le regrette. Mais tout indique qu'à Nantes comme ailleurs, les vrais chefs d'entreprise ne sont pas jugés par leurs pairs contrairement à ce qu'a voulu la loi mais par des imposteurs qui ne comprennent pas leur apostolat, en sont jaloux, se fichent de l'intérêt de salariés et sont hypnotisés par les centaines de milliers d'Euros à piquer dans leur trésorerie. Finalement, quasiment tous les juges consulaires sont des assimilés fonctionnaires, sans salariés et sans responsabilité, dirigés par plus "puissants" qu'eux, des groupes occultes dont les vrais patrons sont très difficiles à connaître… Et, en 2002, date des tracts de Beugin, tous étaient associés professionnellement pour voler les chefs d'entreprises… Pour pouvoir truander tranquille, devenez fonctionnaire ou assimilé…
La collusion de ces quasi-fonctionnaires avec les fonctionnaires de la cour d'appel de Rennes est une autre démonstration que tout ce monde-là appartient à la même secte. On a vu que M. Barbin, le greffier du tribunal de commerce de Nantes, très à l'aise avec moi car il n'a - peut-être - pas trempé directement dans les magouilles de ses présidents successifs, ne pouvait cependant les ignorer tellement elles étaient évidentes et continues pendant des dizaines d'années. Voilà pourquoi cet homme, si poli et disponible vis-à-vis de l’Association des Victimes du Tribunal de Commerce de Nantes, si désireux de blanchir son tribunal, a cependant toujours refusé de me donner le pourcentage d’appels perdus à Rennes par les patrons condamnés par son tribunal. Il savait pourquoi je le lui demandais, je le lui avais expliqué : pour prouver la collusion entre les juges de son tribunal et ceux de la cour d'appel de Rennes… En effet, s'il n'y a pas collusion, les patrons nantais ont de "bonnes" chances de gagner en appel. Sinon, il y a collusion. Je lui avais appris qu'à Angoulême, de l'aveu du président du Medef local lui-même, c’était 98 % des appels perdus par les patrons ! Il y avait donc bien collusion entre le tribunal de commerce d'Angoulême - théoriquement composé de patrons - et la cour d'appel composée de fonctionnaires. La confirmation à Rennes de ma condamnation à l'interdiction de gérer, sans démonstration d'une faute professionnelle et en me reprochant surtout d'avoir "polémiqué" avec Vercelletto, l'a bien montré. Un journaliste sérieux – et courageux - comme l'ex-inspecteur de police Gaudinot, qui voudrait démontrer sans trop de fatigue la corruption des tribunaux de commerce en France n’aurait qu’à trouver ce chiffre pour chaque cour d'appel. La corruption se mesurerait au-dessus des 50 % qui font une justice équilibrée. Sûr que ce serait édifiant… 
Un livre à succès ! Notez : « loi du silence »…

1.   Le fisc : collusion ? 

Le fisc semble un cas à part. Il est habituel de sa part de violer les contribuables. De plus, Charasse "aurait" donné instruction vers 1990 de refuser tous les crédits d'impôts recherche liés au logiciel, afin que ses caisses restent pleines. Donc, je ne serais pas le seul. Pourtant, il y a beaucoup de coïncidences qui évoquent une entente avec mes ennemis de l'époque. Et avant tout l'acharnement extraordinaire depuis 20 ans à me faire rendre gorge, bien que je soit au-dessous du smic et surendetté.
À un moment où je n'avais pas d'ennemi déclaré, les deux premiers crédits d'impôt (1988 et 89) me furent versés sans barguigner. Ils étaient versés l'année suivante, soit en 1989 et 1990. Mon contrôle fiscal eut lieu en octobre 1991. Il se trouve que l'année d'avant j'avais fait virer (à mon corps défendant) le Directeur de l'Anvar Nantes et qu'en mai 1991 j'avais commis l'article de Science et Vie qui exaspéra tant l'Université française…. Or, il est de notoriété publique que le contrôle fiscal est une arme entre les mains du pouvoir pour maltraiter les citoyens mal vus qu'il ne peut attaquer ouvertement. Entre autres, les chefs d'entreprises… Vous attaquez le pouvoir ou un personnage de la nomenklatura ? Il ne peut se défendre par les voies légales ? Vous vous retrouvez avec un contrôle fiscal sur le dos… Je m'attends donc, dès la parution de ce livre, à un nouveau contrôle fiscal. Je vous tiens au courant !
Autre coïncidence, l'attaque porta comme par hasard non sur ma comptabilité mais sur la réalité de ma recherche. Si je m'étais laissé faire, l'Afia et les Philoupé prétendant que j'étais un Charlot en auraient fait des gorges chaudes ! Manque de pot, ma R&D reçut l'aval du ministère de la recherche qui m'intronisa même chercheur… Du coup, le fisc entra en rébellion ouverte refusant d'accepter ma recherche personnelle. Toujours cette volonté de nier ma qualité de chercheur. Les fonctionnaires des impôts savent parfaitement - par une expérience séculaire - qu'une jeune entreprise de R&D risque de couler si on lui coupe les vivres, surtout quand elle a beaucoup investi en comptant sur les fonds qu'on lui a promis. Et la mienne a coulé... C'était bien la vengeance espérée des universitaires et des copains du directeur de l'Anvar révoqué. L'hypothèque secrète sur ma maison, effectuée du vivant de ma société, fut maintenue après sa mort bien que cette mesure laisse une famille de 6 personnes sur le carreau : c'est à l'évidence une attaque personnelle. Les juges administratifs, statutairement aux ordres du pouvoir, qui coururent le risque de fabriquer par deux fois des faux pour venir au secours des impôts, c'est une attaque personnelle. Le fisc qui me poursuit depuis l'an 2 000 pour des intérêts de retard sur un crédit d'impôt que je n'ai jamais perçu, c'est une attaque personnelle. Ses méthodes insupportables de brutalité en 2007 pour prendre de l'argent de force à un contribuable reconnu comme honnête et à genoux, sont des attaques personnelles. Le tout respire la conspiration.
Au départ, les Impôts de Nantes ne m'en voulaient peut-être pas personnellement, mais j'en doute vu le nombre de coïncidences. En tout cas, ils sont rapidement passés à l'agression personnelle. Et il ne s'agissait pas d'une vengeance locale : tout fut commandité par Bercy dès le début comme me l'a confié, navré, mon interlocuteur des Impôts de Nantes en 1992, mais aussi comme le démontre la complicité du tribunal administratif qui prend ses ordres du gouvernement.

2.     La justice : collusion ! 

La jalousie d'une certaine catégorie de fonctionnaires, ajoutée à la fureur d'un haut-fonctionnaire de l'Anvar m'ont donc mis à dos une plus vaste catégorie de fonctionnaires. Ma résistance acharnée et ses quelques succès (Ministère de la Recherche, Ernst & Young, création de ma start-up, label FCPI, articles Lettre à Lulu..) ont attisé la rage des "puissants" et grossi leur meute, au point que me chasser devint un sport national prisé… Les juges du tribunal de commerce, qui ne me connaissaient pas au départ quand ils m'ont condamné, n'ont eu d'autres choix que de me connaître par la publicité que je leur ai faite : Lettre à Lulu; militantisme, tracts et manifestations au sein de l'Association des Victimes du Tribunal de Commerce; tentative de fédérer toutes les associations de France luttant pour obtenir une meilleure justice, dont nombre de membres très contestataires et connus des Services Généraux; recours en cour d'appel et en cassation; etc. S'ils n'étaient pas mes ennemis au départ, ils le sont devenus... Le monde judiciaire français ayant l'habitude de copiner et de s'échanger des services, entre autres dans la franc-maçonnerie qui leur est pourtant interdite, je suis devenu le bouc émissaire de nombre de juges totalement inconnus, jusqu'à Paris à la cour de cassation.
De proche en proche, les juges que j'ai trouvés sur ma route sont devenus plus hardis dans la corruption. Leur sentiment d'impunité est devenu tel qu'un juge apparemment bien vu et inoffensif, selon certains de mes amis, Castagné, s'est littéralement amusé à créer des faux pour pouvoir me faire expulser au plus vite. Une fois sur la liste noire de la franc-maçonnerie de la magistrature française, tout adversaire voulant gagner son procès contre moi n'a plus qu'à la contacter… À moins qu'elle ne vienne spontanément à lui. Avis à la population ! C'est ce qui s'est passé avec Martins, si obéissant au départ en dépit de son mauvais caractère et de son côté truand, devenu tigre au tournevis quand il a découvert l'existence de cette armée clandestine mobilisée contre moi. Il a même du trouver en Vercelletto, dans le bâtiment comme lui, un allié très actif…
Pour ceux qui douteraient de la collusion entre magistrats ou de l'existence d'une liste noire portant mon nom, qu'ils se rappellent mon cas : 24 juges commettant faux sur faux et abus de pouvoir sur abus de pouvoir contre un seul justiciable, innocent et sans défense…
En somme, en m'agitant pour faire connaître mon invention je suis tombé sur un essaim de guêpes. En me débattant, je l'ai exaspéré. Douloureux et parfois mortel ! 

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